Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 09822 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier-Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 03613 posée par M. Hubert Haenel

Nomination de la personnalité chargée de l'étude et du financement du TGV Est Européen

Réponse du ministère : Équipement

16/02/1989
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Emmanuel Hamel

Liaison Lyon-Turin par TGV

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 37250 posée par M. Bernard Saugey

Situation des riverains isérois de la ligne TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 16857 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle des produits alimentaires vendus au bar du TGV Paris - Lyon

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau européen à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Liaisons ferroviaires à grande vitesse entre la France et l'Espagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 10704 posée par M. Pierre Vallon

Projet ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

Réponse du ministère : Équipement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 07524 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Tarifs du train à grande vitesse Nord (TGV-Nord)

Réponse du ministère : Équipement

11/08/1994
Pertinence