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Questions avec réponses

6307 questions

1. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

   Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 17567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Participation de la CEE au financement du TGV Est

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/1991

   Pertinence

4. Question n° 15251 posée par M. André Bohl

   Gares desservies en Moselle par le TGV-Est

   Réponse du ministère : Équipement

   16/05/1991

   Pertinence

5. Question n° 11009 posée par M. Henri Goetschy

   Liaisons ferroviaires à grande vitesse vers l'est de la France

   Réponse du ministère : Équipement

   19/07/1990

   Pertinence

6. Question n° 16345 posée par M. Paul Souffrin

   Desserte du bassin de Thionville par le TGV

   Réponse du ministère : Équipement

   18/07/1991

   Pertinence

7. Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan

   Place des transports maritimes dans le Xème Plan

   Réponse du ministère : Mer

   01/06/1989

   Pertinence

8. Question n° 31836 posée par M. Alain Vasselle

   Délivrance des permis de construire

   Réponse du ministère : Logement

   15/03/2001

   Pertinence

9. Question n° 15448 posée par M. Jean-Eric Bousch

   Réalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-Francfort

   Réponse du ministère : Équipement

   30/05/1991

   Pertinence

10. Question n° 04899 posée par M. Henri Collette

    Modification du régime juridique des accédants à la propriété

    Réponse du ministère : Logement

    01/06/1989

    Pertinence