Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05398 posée par M. Marcel Vidal

    Carte TGV et région Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09822 posée par M. Marcel Vidal

    TGV Montpellier-Barcelone

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00949 posée par M. Marcel Vidal

    Rénovation de la gare de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00879 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de la déviation de Paulhan (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01826 posée par M. Marcel Vidal

    Transport de matières explosives

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02447 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la publicité sur les routes nationales et départementales et les voies communales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00950 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir des chartes intercommunales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00715 posée par M. Marcel Vidal

    Transport aérien entre Paris et Montpellier (Hérault): respect des horaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible