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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 15251 posée par M. André Bohl

   Gares desservies en Moselle par le TGV-Est

   Réponse du ministère : Équipement

   16/05/1991

   Pertinence

2. Question n° 13215 posée par M. André Bohl

   Hausse de la carte Vermeil

   Réponse du ministère : Équipement

   10/01/1991

   Pertinence

3. Question n° 04634 posée par M. André Bohl

   Accessibilité des locaux d'habitation aux personnes handicapées

   Réponse du ministère : Logement

   03/02/1994

   Pertinence

4. Question n° 00372 posée par M. André Bohl

   Augmentation de la durée maximale de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Équipement

   24/04/1986

   Pertinence

5. Question n° 12119 posée par M. André Bohl

   Plafonds de ressources pour l'accès aux HLM

   Réponse du ministère : Logement

   12/11/1998

   Pertinence

6. Question n° 00742 posée par M. André Bohl

   Communes dépourvues de plan d'occupation des sols

   Réponse du ministère : Logement

   03/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 33275 posée par M. André Bohl

   Conséquences du transfert du patrimoine immobilier des Houillères du bassin de Lorraine à la Société nationale d'investissement

   Réponse du ministère : Logement

   24/05/2001

   Pertinence

8. Question n° 25474 posée par M. André Bohl

   Application du décret relatif à la rémunération des prestations d'ingénierie des services du ministère de l'équipement

   Réponse du ministère : Équipement

   25/05/2000

   Pertinence

9. Question n° 22103 posée par M. André Bohl

   Harmonisation de la réglementation locale d'urbanisme

   Réponse du ministère : Logement

   27/01/2000

   Pertinence

10. Question n° 13855 posée par M. André Bohl

    Liaison routière mer du Nord-Méditerranée via la jonction Saône-Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    21/02/1991

    Pertinence