Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 20973 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Liaisons ferroviaires entre Paris et Londres par Amiens

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1992
Pertinence
Question n° 01008 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (ministère de l'équipement)

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statuts des techniciens de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 23695 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Projet de loi modificatif concernant la profession de géomètre

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1992
Pertinence
Question n° 09003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Autoroute A 16 : réalisation du tronçon L'Isle-Adam - Paris

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06889 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Etude intermodale relative au Corridor Nord

Réponse du ministère : Équipement

23/06/1994
Pertinence
Question n° 09004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Raccordement des lignes SNCF Paris-Amiens et Paris-Saint-Quentin à la nouvelle gare de Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 19773 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

06/02/1992
Pertinence
Question n° 09560 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du ministère : Équipement

26/04/1990
Pertinence