Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10321 posée par M. André Meric

    Situation des familles de marins

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00962 posée par M. Luc Dejoie

    Situation des veuves d'agriculteurs lors des renouvellements de baux ruraux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05074 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Taux de la pension de réversion des veuves de marin de la marine marchande

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08425 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des retraités et veuves de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11426 posée par M. Michel Doublet

    Veuves de marins victimes de maladies à évolution lente

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11833 posée par M. Dominique Leclerc

    Veuves de cheminot

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13696 posée par M. Roland Courteau

    Veuves de cheminots

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible