Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15129 posée par M. Fernand Demilly

    Ligne nouvelle TGV Amiens-Calais

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02079 posée par M. Robert Pontillon

    Equilibre France - Grande-Bretagne inscrit dans le traité de Canterbury et la concession Transmanche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01644 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la formation du personnel du tunnel sous la Manche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14405 posée par M. Emmanuel Hamel

    Risque pour la sécurité de la réduction des coûts d'exploitation d'Eurotunnel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02551 posée par M. André Fosset

    Etablissement d'une liaison internationale de télécommunications à travers le tunnel sous la Manche

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02080 posée par M. Robert Pontillon

    Gestion du tunnel Transmanche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12597 posée par M. André Fosset

    Traitement des terres et des craies provenant du creusement du tunnel sous la Manche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04128 posée par M. Robert Pontillon

    Respect de l'environnement et tunnel sous la Manche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible