Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 05398 posée par M. Marcel Vidal

Carte TGV et région Est

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 20256 posée par M. Marcel Vidal

Revitalisation du rail en matière de transport de marchandises

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1999
Pertinence
Question n° 02493 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Paris

Réponse du ministère : Équipement

04/09/1997
Pertinence
Question n° 12814 posée par M. Marcel Vidal

Maintien de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Clermont-Ferrand-Paris

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Marcel Vidal

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 13250 posée par M. Marcel Vidal

Devenir du transport ferroviaire de marchandises

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

22/07/2004
Pertinence
Question n° 11533 posée par M. Marcel Vidal

Réhabilitation de la ligne ferroviaire Béziers-Paris

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1998
Pertinence
Question n° 07229 posée par M. Marcel Vidal

Réhabilitation de la ligne ferroviaire Béziers - Neussargues

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/04/2003
Pertinence