Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de la CEE au financement du TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

03/10/1991
Pertinence
Question n° 15251 posée par M. André Bohl

Gares desservies en Moselle par le TGV-Est

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15448 posée par M. Jean-Eric Bousch

Réalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-Francfort

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. Louis Minetti

Tracé du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1991
Pertinence
Question n° 24426 posée par M. Alain Vasselle

Réalisation du TGV Paris-Amiens-Londres

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1993
Pertinence
Question n° 09240 posée par M. Jean-Eric Bousch

Délai de réalisation et tracé du TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Marcel Vidal

Carte TGV et région Est

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 10939 posée par M. Serge Mathieu

Liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon - Turin

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/05/1995
Pertinence
Question n° 15129 posée par M. Fernand Demilly

Ligne nouvelle TGV Amiens-Calais

Réponse du ministère : Équipement

25/04/1996
Pertinence