Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 00879 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de la déviation de Paulhan (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation de la publicité sur les routes nationales et départementales et les voies communales

Réponse du ministère : Équipement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 09932 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de la RN 109

Réponse du ministère : Équipement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 04906 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de la RN 109 à Juvignac (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 04356 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement routier de l'axe Albi-Sète

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 02753 posée par M. Marcel Vidal

Aménagements routiers de l'itinéraire Tarn - Hérault

Réponse du ministère : Équipement

16/09/1993
Pertinence
Question n° 00488 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de la commune de Juvignac (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 08547 posée par M. Marcel Vidal

Tracé de la RN 9

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Pertinence