Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 04995 posée par M. Josselin de Rohan

Place des transports maritimes dans le Xème Plan

Réponse du ministère : Mer

01/06/1989
Pertinence
Question n° 13870 posée par M. Ivan Renar

Contrat de plan SNCF

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 20550 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

31/03/1992
Pertinence
Question n° 19259 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

26/12/1991
Pertinence
Question n° 16718 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

01/08/1991
Pertinence
Question n° 15076 posée par M. Jacques Oudin

Financement d'un réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

02/05/1991
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 10328 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

14/06/1990
Pertinence
Question n° 09229 posée par M. Jacques Oudin

Financement du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 28658 posée par M. Jacques Legendre

Contrat de plan Etat-région Nord - Pas-de-Calais 2000-2006

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence