Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 0334G posée par M. Jean Hingray

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Max Brisson

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Stéphane Sautarel

Écoles en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0232G posée par M. Joël Guerriau

Fermetures de classes dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Jean-Marc Boyer

Fermetures de classes dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

Attractivité du métier d'enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0216G posée par Mme Monique de Marco

Fin de l'enseignement de la technologie au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Olivier Paccaud

Fermetures de classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/01/2023
Pertinence