Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8542 questions

Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21548 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21550 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21501 posée par M. Jean Besson

Frein à l'enseignement franco-chinois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1505S posée par M. Jacques Berthou

Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21303 posée par M. Marc Daunis

Augmentation de la taxe sur les mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21343 posée par M. Claude Bérit-Débat

Une pénurie de remplaçants enseignants préoccupante

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence