Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 08275 posée par M. Raymond Tarcy

    Régularisation financière de certains collèges de Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08279 posée par M. Raymond Tarcy

    Nombre de postes de concierges dans les collèges de Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08280 posée par M. Raymond Tarcy

    Construction du collège de Remire-Montjoly (Guyane)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04108 posée par M. Raymond Tarcy

    Création d'un poste de maître de conférences à l'Institut d'études supérieures de la Guyane

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

    Suppression de postes de professeurs en Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00804 posée par M. Charles de Cuttoli

    Aptitude aux fonctions de chef d'établissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

    Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00260 posée par M. Marc Castex

    Départements et territoires d'outre-mer: indemnité de logement due aux instituteurs détachés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible