Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 14196 posée par M. Pierre Lagourgue

    Prise en compte de l'académie de la Réunion dans la politique de lutte contre la violence à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14075 posée par M. Simon Loueckhote

    Situation des maîtres de l'enseignement privé de Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13417 posée par M. Edmond Lauret

    Université de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13132 posée par M. Pierre Lagourgue

    Université de la Réunion : faiblesse du nombre des personnels d'encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10888 posée par M. Pierre Lagourgue

    Augmentation du nombre des établissements scolaires réunionnais classés en zone sensible

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08678 posée par M. Pierre Lagourgue

    Subventions des associations réunionnaises complémentaires du système éducatif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08679 posée par M. Pierre Lagourgue

    Classement d'établissements scolaires réunionnais en zone sensible

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07876 posée par M. Rodolphe Désiré

    Sécurité des établissements scolaires de la Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06562 posée par M. Pierre Lagourgue

    Ouverture d'une classe de lettres supérieures à la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06032 posée par M. Pierre Lagourgue

    Manuels d'instruction civique : absence des régions d'outre-mer parmi les circonscriptions administratives françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible