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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 13413 posée par M. André Fosset

    Application de la déconcentration dans l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14080 posée par M. André Fosset

    Protection du patrimoine scientifique et technique français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14416 posée par M. André Fosset

    Hommage de la Nation à l'oeuvre de Jean Piveteau

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15305 posée par M. André Fosset

    Création d'une université française à Moscou

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16041 posée par M. André Fosset

    Situation administrative du rectorat de Versailles (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19814 posée par M. André Fosset

    Pourcentage d'élèves issus des établissements techniques d'académies frontalières recrutés par des entreprises allemandes et suisses

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20750 posée par M. André Fosset

    Ecoles de communication

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20752 posée par M. André Fosset

    Application du rapport sur le livre et la lecture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21342 posée par M. André Fosset

    Paysage audiovisuel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21974 posée par M. André Fosset

    Financement par les collectivités locales des investissements immobiliers des établissements privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible