Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 04084 posée par M. Alain Gérard

    Retraite des enseignants privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09130 posée par M. Alain Gérard

    Statut des directeurs de CIO

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06351 posée par M. Alain Gérard

    Maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01342 posée par M. Alain Gérard

    Langues et cultures régionales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10481 posée par M. Alain Gérard

    Professeurs retraités des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04482 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des enfants en cas d'absence des instituteurs lors des journées pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09579 posée par M. Alain Gérard

    Enseignement privé : cessation progressive d'activité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07196 posée par M. Alain Gérard

    Situation des professeurs d'établissements privés sous contrat assurant des cours de formation permanente

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05247 posée par M. Alain Gérard

    Non-revalorisation des pensions des retraités PLP 1

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04080 posée par M. Alain Gérard

    Cessation progressive d'activité pour les maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible