Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 05919 posée par M. André Fosset

Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 05437 posée par M. André Fosset

Indemnité de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05438 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. André Fosset

Scolarisation des enfants de l'hôpital de Garches (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 07772 posée par M. André Fosset

Conseillers d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1990
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. André Fosset

Recrutement des maîtres auxiliaires étrangers

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1990
Pertinence
Question n° 07876 posée par M. André Fosset

Loi d'orientation sur l'éducation : décrets d'application

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07879 posée par M. André Fosset

Lutte contre l'exclusion culturelle

Réponse du ministère : Culture

18/01/1990
Pertinence
Question n° 08046 posée par M. André Fosset

Situation de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence