Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 13921 posée par M. Emmanuel Hamel

Mission d'étude sur le développement de l'enseignement supérieur en Guyane

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

Etalement des congés et vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 16832 posée par M. Emmanuel Hamel

Redistribution des moyens administratifs entre les académies d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

03/06/1999
Pertinence
Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 04108 posée par M. Raymond Tarcy

Création d'un poste de maître de conférences à l'Institut d'études supérieures de la Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

15/01/1987
Pertinence
Question n° 24073 posée par M. Gaston Flosse

Retraite complémentaire des enseignants des établissements privés d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 20466 posée par M. Edmond Lauret

Suppression de la majoration du traitement des assistants de langue étrangère de l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence