Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 03443 posée par M. Daniel Millaud

    Extension aux territoires d'outre-mer des textes relatifs aux enseignants de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23920 posée par M. Daniel Millaud

    Instituteurs résidant en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21193 posée par M. Daniel Millaud

    Contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés de Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18215 posée par M. Daniel Millaud

    Intégration des instituteurs de Polynésie française dans le corps des enseignants des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17834 posée par M. Daniel Millaud

    Titularisation des instituteurs maîtres remplaçants en Polynésie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14509 posée par M. Daniel Millaud

    Motifs de l'absence de publication dans les territoires d'outre-mer du décret portant adaptation de certaines dispositions de la loi d'orientation sur l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12160 posée par M. Daniel Millaud

    Calcul du taux du forfait d'externat alloué aux établissements secondaires sous contrat en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08538 posée par M. Daniel Millaud

    Formation des maîtres des établissements privés sous contrat en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00530 posée par M. Daniel Millaud

    Financement de la formation des psychologues scolaire : cas des TOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

    Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible