Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08485 posée par M. Raymond Tarcy

Guyane : rénovation des collèges

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08444 posée par M. Raymond Tarcy

Construction du nouveau lycée de Kourou (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08269 posée par M. Raymond Tarcy

Section d'éducation spéciale du collège de Kourou (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08271 posée par M. Raymond Tarcy

Réalisation des salles de technologie au collège Paul Kapel (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08274 posée par M. Raymond Tarcy

Scolarisation des enfants réfugiés du Surinam

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08275 posée par M. Raymond Tarcy

Régularisation financière de certains collèges de Guyane

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08279 posée par M. Raymond Tarcy

Nombre de postes de concierges dans les collèges de Guyane

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08280 posée par M. Raymond Tarcy

Construction du collège de Remire-Montjoly (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 04108 posée par M. Raymond Tarcy

Création d'un poste de maître de conférences à l'Institut d'études supérieures de la Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

15/01/1987
Pertinence