Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 06821 posée par M. Didier Guillaume

Journée du 11 novembre 2008 travaillée par certains enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 03668 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre à l'école d'une proposition de la « commission Becker »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/03/2008
Pertinence
Question n° 36237 posée par M. Philippe Marini

Instauration d'une journée nationale de la Résistance dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

01/11/2001
Pertinence
Question n° 34517 posée par M. Philippe Marini

Instauration d'une journée nationale de la Résistance dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

26/07/2001
Pertinence
Question n° 06591 posée par M. Serge Mathieu

Hommage à la mémoire d'Haroun Tazieff

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1998
Pertinence
Question n° 21017 posée par M. Serge Mathieu

Initiative gouvernementale concernant l'action et la mémoire de M. Edouard Bled

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 15012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Laïcité et célébration du XVe centenaire du baptême de Clovis

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1996
Pertinence
Question n° 13324 posée par M. Serge Mathieu

Commémoration de l'oeuvre de Paul-Emile Victor

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1996
Pertinence
Question n° 10737 posée par M. Marcel Charmant

Commémoration du tricentenaire de Jean de La Fontaine

Réponse du ministère : Éducation

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10589 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation des écoliers au tricentenaire du décès de Jean de La Fontaine

Réponse du ministère : Éducation

30/03/1995
Pertinence