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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1102 questions
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Question n° 2086S posée par M. Pierre Ouzoulias
Mise en oeuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26073 posée par M. Bruno Rojouan
Amélioration de l'accès à la liste des noms des « morts en déportation »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard
Diplomatie française et vente d'armes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias
Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent
Coopération militaire France-Égypte
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti
Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 25710 posée par M. Guillaume Gontard
Vente de 30 avions Rafale à l'Égypte
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 2152G posée par M. André Reichardt
Situation du convoi militaire bloqué au Burkina Faso
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1954S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé
Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence