Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent

Budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Mali et en Libye

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/04/2013
Pertinence
Question n° 06085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Annie David

Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0105C posée par M. Alain Richard

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2013
Pertinence