Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1102 questions

  1. Question n° 1417S posée par M. Frédéric Marchand

    Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

    Service national universel et modèle du service militaire adapté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0993S posée par M. Alain Marc

    Situation des interprètes afghans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0416G posée par M. Jean-Claude Requier

    Livraison d'un navire Mistral

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0251S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Bordereaux de salaire des ouvriers d'État du ministère de la Défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

    Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1183S posée par M. Rachel Mazuir

    Éviction de Renault Trucks Défense du marché des camions militaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne