Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1102 questions

Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

Réponse du Ministère de la défense

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

Réponse du Ministère de la défense

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21651 posée par M. Jean-Marie Bockel

Indemnisation des enfants d'incorporés de force

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21784 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des fonctionnaires réservistes

Réponse du Ministère de la défense

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21835 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21856 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime des matériels de guerre, des armes et munitions

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21864 posée par M. Jean-Pierre Michel

Régime des matériels de guerre

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence