Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 11133 posée par M. François Zocchetto

    Redynamisation du site de défense 42e RT de Laval

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

    Application de la RGPP au ministère de la défense

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12250 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conséquences sur les personnels civils de la défense de la nouvelle carte militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13296 posée par M. Daniel Percheron

    Conclusions de la mission Grand Nord-Est et restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13558 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation à l'étranger des journées d'appel et de préparation à la défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13579 posée par M. Jacques Gautier

    La réserve citoyenne

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15463 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Achat de drones américains

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1317S posée par M. Daniel Laurent

    Exonération des cotisations patronales d'assurances sociales et d'allocations familiales pour les entreprises implantées en zone de restructuration de la défense

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18479 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible