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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1102 questions
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Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot
Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 05279 posée par M. Olivier Paccaud
Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 05363 posée par Mme Christine Herzog
Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05050 posée par M. Serge Babary
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0194G posée par M. Claude Malhuret
Guerre en Ukraine
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye
Annonces du Président de la République sur le budget des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0382S posée par Mme Jocelyne Guidez
Difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 04960 posée par M. Michel Dagbert
Indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04795 posée par M. Yves Détraigne
Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence