Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 23065 posée par M. André Trillard

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/05/2006
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin

Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Pertinence
Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence