Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 19782 posée par M. Simon Sutour

    Âge maximum des engagements dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18888 posée par Mme Vivette Lopez

    Zone de sécurité et de défense sud

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul

    Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Décharge de munitions militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18196 posée par M. Philippe Madrelle

    Nécessaire recrutement d'ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité des entrepôts de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17342 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Protection de nos forcées armées face au virus de la variole

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16843 posée par M. Richard Yung

    Défense et règle des 3%

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne