Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 05052 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir des établissements publics d'insertion de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05060 posée par M. Daniel Percheron

    Réforme de la carte militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05095 posée par M. Jacques Muller

    Avenir de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05424 posée par M. André Vantomme

    Retraits de service de plusieurs systèmes d'arme essentiels à la défense nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06554 posée par M. François Rebsamen

    Dissolution de la musique des forces aériennes de Dijon

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07111 posée par M. Serge Andreoni

    Situation des officiers sous contrat spécialisés (OSC/S)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07758 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible