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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1102 questions
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Question n° 06924 posée par M. Gérard Lahellec
Débat parlementaire sur l'expérimentation du service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 06818 posée par M. Philippe Folliot
Répartition des moyens de la Marine nationale
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06876 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06176 posée par M. Philippe Paul
Indemnisation des astreintes du personnel civil du ministère des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06246 posée par M. Yves Détraigne
Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05887 posée par Mme Catherine Dumas
Taxonomie européenne et industrie de défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé
Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence