Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1102 questions

  1. Question n° 06924 posée par M. Gérard Lahellec

    Débat parlementaire sur l'expérimentation du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06818 posée par M. Philippe Folliot

    Répartition des moyens de la Marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06876 posée par M. Bruno Belin

    Dépôt central d'archives de la justice militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06176 posée par M. Philippe Paul

    Indemnisation des astreintes du personnel civil du ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06246 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

    Utilisation de munitions à uranium appauvri

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05887 posée par Mme Catherine Dumas

    Taxonomie européenne et industrie de défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé

    Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible