Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1102 questions

Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14693 posée par Mme Nathalie Delattre

Avenir de l'institut des hautes études de défense nationale

Réponse du Premier ministre

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1149S posée par M. Pierre Laurent

Communication des archives de la défense nationale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14462 posée par M. Édouard Courtial

Correspondant défense

Réponse du Ministère des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14487 posée par M. Pascal Allizard

Protection des pépites industrielles du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14356 posée par M. Christian Cambon

Octroi du statut de « Mort pour le service de la Nation » aux militaires décédés en exercice

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14386 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14181 posée par M. Patrice Joly

Modalités d'attribution du statut de réservistes citoyens

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence