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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1102 questions
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Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens
Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14693 posée par Mme Nathalie Delattre
Avenir de l'institut des hautes études de défense nationale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Pierre Laurent
Communication des archives de la défense nationale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14462 posée par M. Édouard Courtial
Correspondant défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14487 posée par M. Pascal Allizard
Protection des pépites industrielles du secteur de la défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14356 posée par M. Christian Cambon
Octroi du statut de « Mort pour le service de la Nation » aux militaires décédés en exercice
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14386 posée par M. Éric Gold
Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard
Retraites des militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14181 posée par M. Patrice Joly
Modalités d'attribution du statut de réservistes citoyens
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson
Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence