Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1102 questions

Question n° 15814 posée par M. Pascal Allizard

Démilitarisation de certains territoires

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15790 posée par M. Gilbert Bouchet

Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

Réponse du Ministère des armées

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

Covid-19 et réserves opérationnelles

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15438 posée par M. Hugues Saury

Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15625 posée par M. Jean-Claude Requier

Réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15248 posée par M. François Bonhomme

Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14803 posée par M. André Vallini

Usine Total au Yémen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/03/2020
Pertinence