Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 20898 posée par M. Georges Mouly

Retraite des personnels de GIAT-Industries

Réponse du Ministère de la défense

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21092 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation des pensions des ouvriers de la base aérienne militaire de Frescaty

Réponse du Ministère de la défense

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21784 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des fonctionnaires réservistes

Réponse du Ministère de la défense

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21929 posée par M. Hubert Haenel

Instruction n° 93 relative à la réserve citoyenne

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22568 posée par M. François Gerbaud

Régime juridique applicable aux matériels militaires historiques détenus par les collectionneurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/04/2006
Pertinence
Question n° 23024 posée par M. André Lardeux

Composition du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Réponse du Ministère de la défense

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23121 posée par M. Louis Souvet

Perspectives offertes par l'Établissement public d'insertion de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/05/2006
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/09/2006
Pertinence