Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 27472 posée par M. Serge Babary

Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique

Réponse du Ministère des armées

31/03/2022
Pertinence
Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France sur la question du nucléaire iranien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 18657 posée par M. Éric Bocquet

Traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère des armées

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

Crise dans le Golfe

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 09755 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

04/04/2019
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

Réponse du Ministère des armées

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05777 posée par M. Pierre Laurent

Désarmement nucléaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/06/2018
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence