Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

198 questions

Question n° 26967 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation de quatre militaires en République centrafricaine

Réponse du Ministère des armées

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

Réponse du Ministère des armées

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre

Réponse du Ministère des armées

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias

Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc

Réponse du Ministère des armées

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 2152G posée par M. André Reichardt

Situation du convoi militaire bloqué au Burkina Faso

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1954S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 2013G posée par M. Alain Joyandet

Situation militaire au Mali

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence