Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1194S posée par M. Alain Milon

    Devenir de la société EURENCO

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

    Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

    Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

    Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

    Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

    Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0844S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des personnels de GIAT Industries

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne