Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 1317S posée par M. Daniel Laurent

    Exonération des cotisations patronales d'assurances sociales et d'allocations familiales pour les entreprises implantées en zone de restructuration de la défense

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1515S posée par Mme Christiane Demontès

    Centres EPIDE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0410S posée par M. Robert Hue

    Objectif de « civilianisation » des postes de soutien au sein du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie

    Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

    Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

    Fermeture de régiments

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq

    Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne