Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
33 questions
-
Question n° 0844S posée par Mme Hélène Luc
Situation des personnels de GIAT Industries
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu
Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix
Avenir des drones
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé
Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller
Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat
Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence