Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

Carte militaire

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0605G posée par M. Jacques Gautier

Restructurations territoriales de la défense

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0532G posée par M. Emmanuel Capus

Budget des armées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

Militaires tués

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/05/2019
Pertinence