Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 23734 posée par M. André Vallini

    Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23736 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Seconde phase du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Emploi des armes explosives en zones peuplées

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23682 posée par M. Guillaume Gontard

    Vente de 30 avions Rafale à l'Égypte

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23566 posée par M. Alain Duffourg

    Financement de la phase II du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23589 posée par M. Michel Savin

    Difficultés de fonctionnement de la réserve militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Contrôle parlementaire des exportations d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22643 posée par M. Pierre Charon

    Bilan inquiétant de la gestion logistique des biens et des stocks des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible