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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
899 questions
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Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Sécurité des Français en Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon
Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26966 posée par M. François Bonneau
Relation stratégique de la France avec les Émirats arabes unis
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26967 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation de quatre militaires en République centrafricaine
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin
Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26073 posée par M. Bruno Rojouan
Amélioration de l'accès à la liste des noms des « morts en déportation »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias
Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent
Coopération militaire France-Égypte
Réponse du Ministère des armées
Pertinence