Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
899 questions
-
Question n° 02200 posée par M. Philippe Folliot
Situation de la flotte intérimaire d'hélicoptères légers de la marine nationale
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 01633 posée par Mme Christine Herzog
Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 00712 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00036 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 00253 posée par M. Pierre Ouzoulias
Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00273 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation des forces françaises en Centrafrique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00515 posée par M. Pierre Charon
Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 00580 posée par Mme Laure Darcos
Préservation du patrimoine aéronautique français
Réponse du Ministère des armées
Pertinence