Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 02200 posée par M. Philippe Folliot

    Situation de la flotte intérimaire d'hélicoptères légers de la marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01633 posée par Mme Christine Herzog

    Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00712 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00036 posée par M. Pierre Laurent

    Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00253 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00273 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des forces françaises en Centrafrique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00515 posée par M. Pierre Charon

    Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00580 posée par Mme Laure Darcos

    Préservation du patrimoine aéronautique français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible