Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 03732 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03637 posée par Mme Sylvie Robert

    Achat d'Exxelia par Heico

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03449 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Achat de la société industrielle française Exxelia par l'entreprise américaine Heico

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03508 posée par Mme Christine Herzog

    Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03280 posée par Mme Catherine Dumas

    Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble du personnel des établissements hospitaliers civils et militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03183 posée par M. Roger Karoutchi

    Intentions de la France face à l'escalade nucléaire iranienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne

    Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03027 posée par M. Bruno Belin

    Demi-part fiscale aux veuves des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03099 posée par M. Yves Détraigne

    Demi-part fiscale attribuée aux veuves et veufs d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02828 posée par Mme Christine Herzog

    Bail et factures sans siret pour les justificatifs des personnels militaires hébergés en logements privés

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible