Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 04612 posée par Mme Christine Herzog

    Fournitures d'équipement numérique des forces de sécurité et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04487 posée par M. Christian Bilhac

    État de vieillissement et de vétusté du parc de logements des gendarmes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04552 posée par M. Olivier Rietmann

    Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04312 posée par M. Gilbert Bouchet

    Service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04431 posée par Mme Christine Herzog

    Bail et factures sans siret pour les justificatifs des personnels militaires hébergés en logements privés

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04234 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04248 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance et indemnisation des familles des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04079 posée par Mme Catherine Dumas

    Valorisation des réservistes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03937 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du projet d'avion de combat de nouvelle génération

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03813 posée par M. Jean Louis Masson

    Exercice d'un mandat local par un militaire en activité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible