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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
899 questions
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Question n° 05887 posée par Mme Catherine Dumas
Taxonomie européenne et industrie de défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé
Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation du service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05279 posée par M. Olivier Paccaud
Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 05363 posée par Mme Christine Herzog
Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05050 posée par M. Serge Babary
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 04960 posée par M. Michel Dagbert
Indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04795 posée par M. Yves Détraigne
Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04695 posée par M. Pascal Allizard
Projet immobilier à proximité du centre Juno Beach
Réponse du Ministère des armées
Pertinence