Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

  1. Question n° 08696 posée par M. Philippe Bas

    Réforme des retraites pour les militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08828 posée par M. Hervé Maurey

    Calcul de l'indemnité pour activités militaires spécifiques

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08637 posée par M. Philippe Dallier

    Mise en place du service national universel

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08643 posée par M. Richard Yung

    Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08525 posée par Mme Marta de Cidrac

    Projet de service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

    Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08196 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Équipements d'armement du ministère de la défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08178 posée par M. François Bonhomme

    Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07998 posée par Mme Christine Lavarde

    Prise en compte des années de thèse lors des recrutements au sein du ministère des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08078 posée par M. François Bonhomme

    Suicides dans la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible