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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
899 questions
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Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud
Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09755 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09497 posée par M. Gilbert Bouchet
Réserve opérationnelle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay
Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin
Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09383 posée par M. Cyril Pellevat
Représentation des trois armées aux postes de décision
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09393 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Exclusion du bénéfice de l'indemnité d'installation pour les militaires de Mayotte
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani
Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 08847 posée par M. Éric Bocquet
Création d'un titre de reconnaissance pour le personnel ayant participé aux essais nucléaires de 1960 à 1998
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence