Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

Réponse du Ministère des armées

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09755 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09497 posée par M. Gilbert Bouchet

Réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay

Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation

Réponse du Ministère des armées

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin

Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Cyril Pellevat

Représentation des trois armées aux postes de décision

Réponse du Ministère des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09393 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Exclusion du bénéfice de l'indemnité d'installation pour les militaires de Mayotte

Réponse du Ministère des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani

Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer

Réponse du Ministère des armées

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08847 posée par M. Éric Bocquet

Création d'un titre de reconnaissance pour le personnel ayant participé aux essais nucléaires de 1960 à 1998

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/02/2019
Pertinence