Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

899 questions

Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16492 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Bilan inquiétant pour la gestion des stocks militaires

Réponse du Ministère des armées

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16368 posée par M. Daniel Gremillet

Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Pascal Allizard

Opération militaire européenne en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Pascal Allizard

Acquisition d'hélicoptères lourds

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15814 posée par M. Pascal Allizard

Démilitarisation de certains territoires

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15790 posée par M. Gilbert Bouchet

Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

Réponse du Ministère des armées

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

Covid-19 et réserves opérationnelles

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence